Modifications proposées aux permis d’embarcation de plaisance au Canada : Donnez votre avis!

Introduction:

Bonjour, amateurs de navigation! Nous avons des nouvelles intéressantes à vous communiquer. Le gouvernement canadien a proposé des changements à la réglementation sur les permis de navigation de plaisance, et il est temps pour tous les propriétaires de bateaux de faire connaître leur opinion. (Il s’agit de votre immatriculation de bateau/permis de bateau). Dans cet article de blog, nous vous fournirons un résumé des changements proposés et vous guiderons sur la façon de les commenter. Et comme toujours, nous vous rappellerons pourquoi Gallagher Skippers’ Plan est votre expert de référence pour tous vos besoins en matière d’assurance bateau. Alors, embarquons et explorons ces développements!

Modifications proposées aux permis de navigation de plaisance :

Les modifications proposées au Règlement sur les permis d’embarcation de plaisance visent à améliorer la sécurité, à simplifier les processus et à assurer la conformité aux normes maritimes en constante évolution. Pour obtenir tous les détails, vous pouvez vous référer au document officiel publié le 13 mai 2023 par le gouvernement du Canada [1]. Nous vous donnerons un bref aperçu des principaux changements proposés :

Exigences en matière de permis :
Les modifications proposées suggèrent des modifications aux exigences en matière de permis pour les embarcations de plaisance. Ces changements pourraient inclure des critères révisés pour l’obtention d’un permis, une mise à jour de la documentation et des ajustements potentiels des frais. Il est essentiel d’examiner les changements proposés pour comprendre leur impact sur vous en tant que propriétaire de bateau.

Nous tenons à souligner que les voiliers de plus de six mètres (19 pieds) de longueur seront soumis aux modifications proposées.

Comment commenter les modifications proposées :

Votre opinion compte! Le gouvernement canadien invite tous les intervenants et les personnes intéressées à donner leur avis sur les changements proposés au Règlement sur les permis d’embarcation de plaisance. Voici comment vous pouvez faire entendre votre voix :

Visitez le site Web de la Gazette officielle :
Accédez au document officiel décrivant les modifications proposées sur le site Web de la Gazette du gouvernement du Canada [1]. Lisez le document pour bien comprendre les modifications proposées.

Préparez vos commentaires :
Prenez le temps de formuler vos réflexions et vos préoccupations concernant les changements proposés. Identifiez les domaines spécifiques que vous soutenez ou avec lesquels vous n’êtes pas d’accord et rassemblez des preuves à l’appui ou des suggestions d’approches alternatives, le cas échéant.

Soumettez vos commentaires :
Suivez les instructions fournies dans le document officiel pour soumettre vos commentaires. Assurez-vous de respecter le délai spécifié pour garantir que vos commentaires soient pris en compte lors du processus de prise de décision.

D’autres changements sont à venir :
Le gouvernement canadien a prévu des initiatives réglementaires pour les deux prochaines années [2]. Pour en savoir plus sur ces initiatives, cliquez ici

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1: https://gazette.gc.ca/rp-pr/p1/2023/2023-05-13/html/reg2-eng.html
2: https://tc.canada.ca/en/corporate-services/acts-regulations/forward-regulatory-plan/marine-initiatives-planned

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