FAQ : Franchises et réclamations concernant les bateaux

Il y a un peu de confusion et de désinformation qui circulent concernant les franchises d’assurance. J’ai consacré cet article à répondre aux idées fausses les plus courantes et aux questions fréquemment posées.

Pourquoi y a-t-il des franchises sur une police d’assurance ?

La franchise est le montant ou la partie que vous devrez payer en cas de sinistre. Ces franchises existent dans le domaine de l’assurance pour deux raisons principales : réduire les comportements à risque et assurer la stabilité financière. S’il n’y avait pas de franchise, la sagesse populaire veut que les propriétaires de bateaux prennent plus de risques s’ils n’ont rien à perdre.

Une franchise réduit ce risque car le propriétaire a désormais une incitation financière à rester en sécurité. Si les compagnies d’assurance payaient le coût total des sinistres sans franchise, cela augmenterait le coût de l’assurance pour tout le monde.

Les franchises offrent une mesure de stabilité des tarifs car les dommages inférieurs à la franchise ne sont pas couverts. En même temps, les propriétaires peuvent réduire leurs primes annuelles en optant pour une franchise plus élevée.

Dois-je payer une franchise si je ne suis pas en faute ?

Sur une police d’assurance, la réponse courte est OUI.

En cas de sinistre, une franchise est appliquée quelle que soit la faute. Il existe des différences subtiles entre certaines compagnies, mais en règle générale, c’est ainsi que fonctionne l’assurance.

Si vous n’êtes pas responsable, une fois les réparations terminées, votre compagnie d’assurance tentera de récupérer ses frais auprès de la partie fautive et, en cas de succès, vous serez remboursé de la franchise que vous avez payée. Dans de rares cas, la même compagnie d’assurance couvre les deux bateaux impliqués dans un incident et il est probable qu’elle renonce à la franchise de la partie innocente.

J’ai quatre franchises différentes indiquées sur ma police. Sont-elles appliquées en même temps ?

Les polices d’assurance bateau prévoient généralement une franchise pour le bateau et des franchises inférieures pour les effets personnels, l’équipement de navigation, l’équipement stocké à terre, etc.

Si vous avez une réclamation, dans la plupart des cas, une seule franchise est appliquée. Supposons que vous entrez en collision avec un autre bateau et qu’en même temps vos lunettes de vue tombent par-dessus bord. Les deux sont payées comme une seule réclamation et la plus élevée des deux franchises est appliquée.

Si les dommages au bateau sont mineurs, il peut être avantageux pour vous de ne réclamer que les effets personnels pour obtenir une franchise inférieure sur la réclamation globale. Votre courtier en assurance bateau peut vous aider à prendre cette décision après un sinistre.

Pourquoi l’expert me dit-il que je dois payer deux franchises ?

Chaque sinistre que vous déclarez est traité comme un incident distinct et une franchise s’applique pour chaque incident. S’il y a plus d’un incident, plusieurs franchises s’appliquent.

Supposons qu’une personne s’introduise dans votre bateau en cassant une trappe et vole du matériel du bateau. Quelques jours plus tard, un raton laveur trouve la trappe ouverte et se déplace à bord, endommageant l’intérieur. Il s’agit d’incidents distincts, donc une franchise s’applique au vol et une seconde aux dommages causés par l’animal.

J’ai également entendu des coureurs dire qu’ils ne comprenaient pas pourquoi deux collisions sont traitées comme des réclamations distinctes alors qu’elles se sont produites au cours de la même course. Il est possible que deux collisions se produisent dans le cadre d’un seul incident. Cependant, si vous êtes heurté au départ, puis heurté à nouveau à la marque au vent, il s’agit d’incidents distincts et une franchise s’applique à chacun d’eux.

Dois-je payer la franchise en cas de perte totale ?

Dans la plupart des cas, aucune franchise n’est appliquée en cas de perte totale ou de perte totale implicite, mais vous devez vérifier le libellé de votre police d’assurance.

Si vous avez une question spécifique sur les franchises qui n’a pas été abordée, contactez-moi à andrew_robertson@ajg.com

Andrew Robertson
Vice-président principal | Skippers’ Plan Insurance

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Pinnacle

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